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Fermiers : Le statut du fermage à l’épreuve de la modernité

Patrice Chaillou, secrétaire général de la section nationale des fermiers et métayers de la FNSEA était à Aubière, la semaine dernière, aux côtés des représentants auvergnats et rhônalpins.

De gauche à droite : Thierry Cubizolles, Patrice Chaillou et Maryse Cognat.

Comme chaque année, en amont de son congrès national, prévu pour les 22 et 23 février à Dax, la SNFM, section spécialisée des fermiers et métayers de la FNSEA, fait le tour des régions. Dans ce cadre, son secrétaire général, Patrice Chaillou, agriculteur en Vendée a participé, mardi dernier, à une réunion de travail à Aubière dans le Puy-de-Dôme. À l’ordre du jour, la fusion entre les deux sections d’Auvergne et de Rhône-Alpes. «C’est important pour les élus comme pour nos juristes d’échanger sur les différentes problématiques qui nous occupent», résume Maryse Cognat, agricultrice dans l’Ain et présidente de la section des fermiers de Rhône-Alpes.Les élus militent pour une évolution du statut du fermage «qui doit s’adapter à l’agriculture du XXIème siècle, tout en préservant les équilibres», estime Thierry Cubizolles, éleveur en Haute-Loire et président de la section des fermiers et métayers du Massif central et de Haute-Loire. Lorsque le statut du fermage a été créé, il y soixante-dix ans, un propriétaire avait généralement plusieurs fermiers. Aujourd’hui, c’est l’inverse, «dans des régions comme les nôtres, la multipropriété est désormais monnaie courante», suggère Maryse Cognat. D’où la nécessité «d’adapter le statut à la réalité agricole du moment, en permettant par exemple la cessibilité des baux en cas d’installations hors cadre familial».


La terre «un bon placement»

«Les exploitations se diversifient, la place de la famille au sein de l’exploitation a évolué et le renouvellement des générations s’effectue, dans un cas sur quatre, avec l’arrivée d’associés hors cadre familial», poursuit Patrice Chaillou. Les profils, (héritiers, investisseurs extérieurs, collectivités…) de plus en plus divers des bailleurs, nécessitent aussi de rebattre les cartes.Face à ses profils différents, «le législateur a multiplié les types de baux pour éviter une réforme en profondeur du statut. Parallèlement, des conventions dérogatoires au statut du fermage se sont elles aussi développées, sachant qu’elles ne garantissent en rien la pérennité des exploitations», estime le secrétaire général de la SNFM Confrontée à des propriétaires, tentés par la vente ou la reprise de leur terre, la section veut faire preuve de pédagogie : «Nous avons un travail d’explication à mener notamment du côté des notaires, pour couper court aux idées reçues. Une remise en confiance des propriétaires est indispensable. Nous pouvons leur apporter la preuve que la terre demeure un bon placement», explique Thierry Cubizolles.Derrière la terre, il y a, en effet, avant tout une relation humaine, entre le preneur et le propriétaire. «Dans 95% des cas, les relations entre les deux parties se passent très bien», se félicitent les trois agriculteurs, et pour eux le bail rural de neuf ans doit «absolument rester la référence».

Sophie Chatenet

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