La Haute-Loire Paysanne 19 février 2014 à 08h00 | Par Véronique GRUBER

Foncier - Une démarche d’aménagement foncier réussie et qui donne satisfaction à Boisset

Une procédure d'aménagement foncier visant à échanger des parcelles sans pénalité vis-à-vis des MAE a été lancée à Boisset. 7 exploitations agricoles ont à ce jour échangé des parcelles.

Abonnez-vous Réagir Imprimer
La procédure d’aménagement foncier est une vraie réussite sur Boisset ; elle a contribué à sceller l’entente entre les agriculteurs de la commune.
La procédure d’aménagement foncier est une vraie réussite sur Boisset ; elle a contribué à sceller l’entente entre les agriculteurs de la commune. - © HLP

Comme partout en Haute-Loire, les exploitants agricoles de Boisset souffrent d’un parcellaire fortement morcelé.
C’est suite à la demande de l’un des agriculteurs de cette commune qu’une démarche d’aménagement foncier a été lancée en 2011 ; une démarche mise en place par le Conseil Général et animée par la Chambre d’Agriculture de Haute-Loire.
Mais au préalable, le conseil municipal de Boisset a été consulté. «Pour demander l’arrêt des contrats MAE «Mesures Agri Environnementales» sans aucune pénalité, une délibération du conseil municipal est obligatoire» explique Sébastien Portal, responsable du programme d’aménagement foncier à la Chambre d’agriculture. 
Le conseil municipal ayant émis un avis favorable et les propriétaires des parcelles ayant été informés par les exploitants, l’opération a pu démarrer.

Echanger sans pénalité
Dans ce secteur de la Haute-Loire, les échanges de parcelles à l’amiable sont une pratique ancienne. Mais  l’arrivée des contrats MAE en 2000 a rendu les échanges un peu plus compliqués. «Ces contrats s’appliquent au foncier pendant 5 ans. Or, lorsque l’échange concerne une parcelle qui porte un contrat MAE, ces contrats doivent normalement être repris aussi. Si cela n’est pas le cas, l’agriculteur qui arrête son contrat MAE fera l’objet d’un remboursement partiel ou total du contrat. Dans le cadre d’une démarche d’aménagement foncier, lorsqu’un contrat MAE n’est pas repris, ce dernier est arrêté pour cas de force majeure, ce qui permet à l’exploitant de ne pas rembourser le contrat» explique Sébastien Portal.
A Boisset, la procédure a démarré avec une réunion d’information sur la démarche  d’échange de foncier organisée en 2011 afin d’informer tous les exploitants qui déclarent un ilôt PAC sur la commune.
C’est à l’occasion d’une seconde réunion, cette fois-ci autour d’une carte, que la réflexion sur les échanges a pu s’engager de manière concrète entre les exploitants intéressés.

95 ha échangés
En trois ans, ce sont près de 95 ha qui ont été échangés par les exploitations agricoles du secteur. Et chacun des exploitants se dit prêt à refaire d’autres échanges si l’occasion se présente tant le bénéfice lié à ces échanges est important.
Le but de ces échanges est de regrouper un maximum des parcelles autour des bâtiments de l’exploitation.  Les parcelles étant plus près, tous les agriculteurs  constatent un gain de temps et une plus grande facilité de travail. Moins de temps pour conduire les vaches à la pâture, moins de déplacement des vaches sur les routes. «En 2013,  mes vaches laitières n’ont pas marché sur 1m2 de goudron ! Grâce aux échanges de foncier, les vaches circulent moins dans le village» lance Philippe Midroit du Gaec du Ponteil.
Les travaux conduits dans les parcelles sont désormais plus facile à organiser. Et nous consommons moins de carburant» indique Alain Sivard du Gaec des Maisonnettes.
A Boisset, les échanges se sont déroulés entre 3 voire 4 exploitations, un atout pour ces agriculteurs qui ont bien compris que les possibilités d’échanges étaient bien plus importantes qu’entre voisins !
Toutefois comme le soulignent Stéphane Laurençon du Gaec de l’Herm et Philippe Midroit du Gaec du Ponteil, pour que la démarche fonctionne, tout le monde doit être volontaire et conciliant.
«Lorsque l’on échange des parcelles, on obtient pas forcément des parcelles à qualité de sol égale, parfois on échange une parcelle clôturée contre une autre qui ne l’est pas, il peut arriver aussi que l’on perde un peu de surface... Mais on s’arrange entre nous pour équilibrer au mieux les échanges. C’est une entente et tout le monde doit y mettre du sien» explique Sylvain Peyron du Gaec de l’Herm.
Les agriculteurs engagés dans la procédure d’aménagement foncier ont souhaité remercier les propriétaires des parcelles qui ont  accepté ces échanges entre exploitants.


Véronique Gruber

Réagissez à cet article

Attention, vous devez être connecté en tant que
membre du site pour saisir un commentaire.

Connectez-vous Créez un compte ou

Les opinions émises par les internautes n'engagent que leurs auteurs. La Haute Loire Paysanne se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre la diffusion de tout commentaire dont le contenu serait susceptible de porter atteinte aux tiers ou d'enfreindre les lois et règlements en vigueur, et décline toute responsabilité quant aux opinions émises,

Les brèves
5 brève(s) » voir toutes

À LA UNE DANS LES RÉGIONS

» voir toutes 23 unes régionales aujourd'hui